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Conditions Générales d’Utilisation

Table des matières

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  • 1. Objet
  • 2. Accès au site
  • 3. Propriété intellectuelle
  • 4. Liens sponsorisés et contenus publicitaires
  • 5. Responsabilité de l’éditeur
  • 6. Responsabilité de l’utilisateur
  • 7. Protection des données personnelles
  • 8. Cookies
  • 9. Modification des CGU
  • 10. Droit applicable

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site Spaniels (accessible à l’adresse spaniels.fr).
Toute utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.


2. Accès au site

Le site Spaniels est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet.
L’éditeur se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre l’accès au site, notamment pour maintenance ou mise à jour, sans préavis.


3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur Spaniels (textes, images, graphismes, logos, structure, etc.) est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.


4. Liens sponsorisés et contenus publicitaires

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Spaniels décline toute responsabilité concernant le contenu et les offres présentes sur les sites tiers accessibles via ces liens.


5. Responsabilité de l’éditeur

L’éditeur s’efforce de fournir des informations fiables et mises à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
Spaniels ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.


6. Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à :

  • Utiliser le site dans le respect des lois et règlements en vigueur.
  • Ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site (tentatives de piratage, spams, diffusion de logiciels malveillants, etc.).
  • Respecter les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus présents sur le site.

7. Protection des données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles sont détaillés dans la Politique de Confidentialité, accessible à tout moment.


8. Cookies

L’utilisation des cookies est détaillée dans la Politique de Confidentialité, incluant les modalités de consentement, de refus et de paramétrage.


9. Modification des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les modifications s’appliqueront dès leur mise en ligne sur le site.


10. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français.
Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

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